ATMA inc. («ATMA») exploite le site www.atma.ca (le «Site»). L’utilisation du Site est régie par les termes et conditions apparaissant ci-dessous, qui constituent un contrat entre vous et ATMA. Ces termes et conditions peuvent être modifiés en tout temps par ATMA.
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES ET CONDITIONS AVANT D’UTILISER LE SITE.
En utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu et compris ces conditions. Si vous ne voulez pas être lié par ces termes et conditions, vous ne pouvez pas utiliser le Site et commander des produits par le biais du Site.
1 Modalités d’utilisation
1.1 Lieu d’exploitation du Site
ATMA exploite le Site à partir de ses bureaux situés au Canada. ATMA ne fait aucune représentation à l’effet que des éléments du Site peuvent être utilisés en d’autres lieux que le Canada et il est interdit d’accéder au Site à partir des territoires où la législation prescrirait que le contenu ou l’utilisation du Site est illégal. Ceux qui choisissent d’utiliser le Site le font de leur propre initiative et il leur appartient de se conformer à toutes les lois locales applicables. Toute réclamation relative au Site et aux éléments qu’il contient, ou découlant de l’utilisation du Site, est régie par les lois applicables sur le territoire de la province de Québec.
1.2 Restrictions relatives à l’utilisation
Sauf indication contraire spécifiée dans l’une ou l’autre des sections du Site, aucun élément du Site ne peut être copié, reproduit, distribué, publié, traduit, téléchargé, affiché ou transmis de quelque façon que ce soit, sans la permission préalable écrite d’ATMA ou du titulaire du droit d’auteur.
1.3 Marques de commerce
Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur le Site sont des marques de commerce enregistrées ou non par ATMA ou des tiers. Rien dans le Site ne peut être interprété de façon à permettre, directement ou indirectement, l’utilisation d’une marque de commerce reproduite sur le Site sans la permission préalable écrite du propriétaire de telle marque de commerce.
1.4 Le Site ne fournit pas d’avis médical
Le contenu du Site est de nature informative uniquement et n’est nullement destiné à remplacer un avis, diagnostic ou traitement médical professionnel. Obtenez toujours l’avis de votre médecin ou d’un autre professionnel de la santé qualifié sur toute question touchant votre état de santé. Vous ne devriez jamais écarter ou retarder l’obtention d’un avis médical professionnel suite à la lecture d’une information sur le Site !
Si vous croyez avoir une urgence médicale, contactez votre médecin ou le 911 immédiatement. ATMA ne recommande ou n’endosse aucun des examens, produits, ni aucune des procédures ou opinions en particulier pouvant être mentionnés sur le Site. C’est à vos propres risques que vous faites confiance à toute information fournie par le Site, par nos employés, par les personnes invitées par ATMA à paraître sur le Site, ou par toute autre visiteur du Site.
Le Site peut contenir des documents reliés à la santé que certains trouveront sexuellement explicites ou encore offensant et sur lesquels ATMA et ses fournisseurs n’exercent aucun contrôle et n’acceptent aucune responsabilité. Vous êtes seul responsable de vous conformer aux lois applicables de votre pays.
1.5 Limitation de responsabilité
Le Site et les éléments qu’il contient sont fournis tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite. Sous réserve de toute législation d’ordre public à l’effet contraire, ATMA décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie, notamment les garanties de qualité marchande ou de convenance à un usage particulier. De plus, ATMA ne fait aucune représentation relative à l’utilisation, à la validité, à l’exactitude ou à la fiabilité des éléments reproduits sur le Site ou quant aux résultats découlant de l’utilisation de tels éléments. Bien qu’ATMA fasse tout ce qui est possible pour que le Site ne contienne aucune erreur, ATMA décline toute responsabilité relativement à toute erreur qui pourrait se retrouver sur le Site. Ses compagnies liées, ses dirigeants, employés, représentants ou agents ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement à l’utilisation du Site, notamment de la perte de données ou de profit découlant de l’utilisation des éléments du Site ou de l’incapacité d’utiliser ces éléments.
1.6 Matériel transmis par les utilisateurs
Vous reconnaissez, en tant qu’utilisateur du Site, que tous les éléments, informations et opinions que vous pouvez transmettre à ATMA, de quelque façon que ce soit, deviendront la propriété entière et exclusive d’ATMA et vous renoncez à tout droit moral eu égard à ces éléments. ATMA vous avise qu’elle pourra, sans compensation aucune pour vous, utiliser, reproduire, publier, licencier, de quelque façon que ce soit et auprès de quiconque, les éléments que vous aurez transmis à ATMA. Il vous est par ailleurs interdit de transmettre à ATMA des éléments qui seraient illégaux, diffamatoires, obscènes ou contraires à toute loi applicable. En transmettant à ATMA des éléments de contenu, vous représentez à ATMA que vous avez tous les droits sur ceux-ci, quels qu’ils soient, notamment les droits de propriété intellectuelle. ATMA se réserve le droit de ne pas publier ou de retirer tout élément que vous auriez transmis à ATMA à son entière discrétion, pour toute raison quelconque.
2 Conditions générales de vente
2.1 Acceptation d’une commande
La réception par courriel de la confirmation d’une commande ne signifie pas automatiquement qu’ATMA accepte ladite commande et n’est pas une confirmation qu’ATMA s’engage à vendre quoi que ce soit. ATMA se réserve le droit, sans autre avis préalable, de refuser de faire affaire avec quelque client que ce soit et/ou de fixer une limite de quantité pour tout article d’une commande. Il peut être nécessaire pour ATMA, et ce en tout temps, de vérifier des renseignements personnels avant d’accepter toute commande.
2.2 Prix
Le prix payable pour chaque produit que vous commandez est celui apparaissant en regard de chaque produit offert sur le Site.
Les frais de transport et de livraison, ainsi que les taxes de vente applicables, sont en sus.
ATMA se réserve le droit de modifier en tout temps le prix des produits offerts sur le Site, sans préavis.
Tous les prix sont soit en dollars canadiens ou en euros. Les prix des produits sur le Site peuvent différer des prix offerts pour les mêmes produits dans les librairies.
2.3 Retours de produits
Vous pouvez retourner des produits à ATMA en tout temps jusqu’à l’expiration du 10e jour suivant leur réception à l’adresse suivante: ATMA inc., C.P. 8818, Sainte-Foy, Québec, G1V 4N7. Les produits devront être accompagnés de la facture et du numéro de commande. Vous devez fournir une justification à ATMA en pareil cas.
Vous devrez assumer les frais de livraison et les risques pour les produits retournés (à moins qu’ATMA ne vous ait pas livré les produits que vous aviez commandés ou vous ait livré des produits endommagés ou défectueux, auquel cas ATMA assumera les frais de transport et les risques, dans la mesure où vous retournez les produits par le biais d’un service postal économique.
Veuillez noter que nous ne remboursons pas les produits ayant été retirés de leur emballage original ou, dans le cas des livres, lorsque ceux-ci sont endommagés ou lorsque la couverture est pliée, sauf si les produits sont défectueux. Si un article est défectueux et retourné dans les 30 jours suivant son achat, il sera échangé pour une nouvelle copie de ce même produit.
Sur réception des produits retournés, ATMA vous remboursera le montant déboursé sauf les frais de livraison, par l’envoi d’un chèque par la poste dès que possible, à la condition toutefois que les produits faisant l’objet du retour aient été retournés par vous et reçus par ATMA dans la même condition que celle dans laquelle ils se trouvaient lorsqu’ils vous ont été livrés.
2.4 Disponibilité des produits
Dans l’éventualité où ATMA doive attendre qu’un ou des articles en rupture de stock deviennent disponibles, il se peut que votre commande soit retenue avant d’être expédiée.
ATMA ne garantit en aucun cas la disponibilité des produits offerts sur le Site. Si ATMA ne peut vous livrer l’un ou l’autre des produits que vous avez commandés en raison d’une rupture de stock, ATMA vous avisera par courrier électronique lorsque les produits commandés qui n’étaient pas en stock le deviendront. Vous aurez alors les options suivantes:
- Demander que l’on vous livre les produits, auquel cas un paiement sera prélevé sur votre compte Paypal ou votre chèque sera encaissé, selon le cas, pour ces produits, avant que les produits ne vous soient livrés;
- Refuser que l’on vous livre ces produits, auquel cas aucun paiement ne sera prélevé sur votre compte Paypal pour ces produits ou votre chèque sera détruit.
ATMA ne sera en aucun temps responsable de tout dommage que vous auriez pu subir en raison d’une rupture de stock.
2.5 Livraison des produits
ATMA livrera les produits commandés par vous à l’adresse que vous aurez transmise lors de votre commande.
Les frais de livraison correspondent à un produit commandé.
La livraison sera effectuée par ATMA le plus rapidement possible après l’acceptation de votre commande.
Vous deviendrez propriétaire des produits que vous avez commandés lorsque ceux-ci seront remis par ATMA à l’entreprise de transport. À partir de ce moment, vous serez tenus d’en assumer les risques et ATMA ne sera pas responsable de leur perte ou destruction.
Pour tout produit livré à l’extérieur du Canada, vous êtes responsables de tous les frais inhérents au dédouanement et de tout autre frais inhérent à l’exportation à l’extérieur du Canada.
La livraison des produits est sujette aux règles des entreprises de livraison avec lesquelles ATMA fait affaire, en l’occurrence, Postes Canada, ainsi qu’aux règles de toute autre entreprise avec laquelle ATMA pourra faire affaire de temps à autre. Vous êtes notamment assujetti aux règles concernant la signature d’un accusé de réception des produits le cas échéant. Si vous êtes absent de l’endroit où vous avez demandé à ATMA de vous livrer les produits, il sera de votre responsabilité de récupérer les produits selon les règles de l’entreprise de livraison.
ATMA devra avoir reçu le paiement complet des produits qui doivent vous être livrés avant de procéder à leur livraison.
2.6 Contenu soumis à un abonnement individuel
Certains contenus et/ou services du Site peuvent vous être proposés sous condition que vous souscriviez à un abonnement. Si vous choisissez d’acquérir des contenus ou services soumis à abonnement et que vous transmettiez à ATMA une demande en ce sens, vous certifiez que vous avez au moins 18 ans, que toutes les informations que vous soumettez sont exactes et véridiques (y compris, notamment, le numéro de votre carte bancaire et sa date d’expiration), et que vous vous engagez à régler tous les frais d’abonnement à votre charge ainsi que toutes taxes y afférent. Vous pouvez à tout moment résilier votre abonnement à tout contenu et/ou services payant dans les trente (30) jours suivant la date d’achat en contactant ATMA afin d’être intégralement remboursé. Vous n’aurez droit à aucun remboursement si vous résiliez votre abonnement après cette période initiale de trente (30) jours. Votre abonnement s’applique à vous et aux membres de votre famille. Vous ne pouvez pas transférer votre nom de compte et votre mot de passe à des tiers ou leur permettre de les utiliser, y compris vos collègues de bureau. Toute diffusion de votre part de votre nom de compte et de votre mot de passe peut conduire à l’annulation de votre abonnement sans aucun remboursement, assortie de frais additionnels basés sur leur utilisation non autorisée.
2.7 Responsabilité
Dans l’éventualité où la responsabilité d’ATMA à votre égard pouvait être retenue, celle-ci sera limitée à un montant d’argent équivalant au prix que vous avez payé pour les produits retournés. Nonobstant ce qui précède, rien dans le présent article ne peut avoir pour effet de limiter quelque droit que vous pourriez avoir à titre de consommateur en vertu de l’une ou l’autre des lois d’ordre public qui pourrait être applicable dans votre cas.
2.8 Force majeure
ATMA ne sera pas responsable de l’inexécution, en tout ou en partie, de l’une quelconque de ses obligations envers vous, ni des dommages ou pertes que vous pourriez subir, si l’inexécution, les dommages ou les pertes résultent d’un cas de force majeure ou d’une circonstance hors de son contrôle.
3 Dénégation de responsabilité, exclusion de responsabilité, limitation de responsabilité, décharge et indemnisation
ATMA fait tous ses efforts pour que votre utilisation du Site soit une expérience utile et agréable, et que le Site vous offre un moyen facile et sûr d’acheter des produits sur Internet. Cependant, ATMA et ses fournisseurs de services (les «fournisseurs») ne sont aucunement responsables de votre utilisation du Site. Par conséquent, les dispositions suivantes s’appliquent à votre utilisation du Site :
DÉNÉGATION DE RESPONSABILITÉ
Vous utilisez le site à vos propres risques.
Le site est fourni «tel quel» et «selon la disponibilité», et ATMA et les fournisseurs ne font et ne donnent aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, notamment, une garantie implicite de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, de rendement ou de durabilité, dans la mesure où la loi le permet.
Vous (et non ATMA ou les fournisseurs) prenez en charge tous les coûts découlant de travaux de maintenance, de réparation ou de correction dont doit faire l’objet du matériel informatique ou autre par suite de votre utilisation du site.
Nombre de facteurs indépendants de la volonté de ATMA peuvent avoir une incidence sur l’exploitation du site. il se peut que l’exploitation du site ne soit pas continue, ininterrompue ou sûre. Les risques liés à la sécurité et à la confidentialité ne peuvent être éliminés.
ATMA n’est pas tenue de vérifier l’identité des utilisateurs du site.
Lorsque vous utilisez le site, il se peut que vous ayez l’occasion d’effectuer des opérations commerciales avec d’autres personnes. Vous effectuez de telles opérations à vos propres risques. ATMA n’est pas partie à ces opérations et dénie toute responsabilité à leur égard. Sans limiter le caractère général de ce qui précède, ATMA et ses fournisseurs ne font ou ne donnent aucune déclaration, garantie ou condition à l’égard de ce qui suit :
- que le site sera compatible avec votre ordinateur et vos matériel et logiciels connexes;
- que le site sera accessible, qu’il fonctionnera sans interruption, qu’il sera libre d’erreurs ou que toutes erreurs seront corrigées;
- que le site satisfera à vos exigences;
- que les renseignements offerts sur le site ou par son entremise seront exacts, complets, séquentiels ou opportuns;
- que des résultats ou certains résultats pourront être obtenus au moyen de l’utilisation du site;
- que l’utilisation du site, y compris la navigation et le téléchargement de renseignements, seront libres de virus, de chevaux de Troie, de vers ou d’autres éléments destructeurs ou perturbateurs; ou
- que l’utilisation du site ne portera atteinte aux droits (y compris les droits de propriété intellectuelle) d’aucune personne;
et ATMA et ses fournisseurs dénient toute responsabilité concernant ces questions dans toute la mesure permise par la loi.
4 Noms de connexion et mots de passe
Il n’est possible d’accéder aux comptes du Site qu’avec un nom de connexion et un mot de passe uniques. L’utilisation d’un mot de passe ne limite pas l’accès par ATMA et ses fournisseurs aux renseignements protégés par le mot de passe.
Les noms de connexion et mots de passe ne peuvent pas être partagés. Pour des raisons de sécurité, vos nom de connexion et mot de passe doivent rester confidentiels; vous ne devez les divulguer à qui que ce soit, ni permettre à une autre personne de les utiliser, mis à part un représentant autorisé de ATMA. De plus, il importe que votre mot de passe ne soit pas évident, qu’il soit difficile à deviner et qu’il soit secret, que vous le changiez régulièrement et que vous mettiez toujours fin à la connexion en exécutant la procédure prévue.
Vous êtes seul responsable de toute utilisation ou mauvaise utilisation de vos nom de connexion et mot de passe et de toutes activités exercées sous vos nom de connexion et mot de passe. Vous devez vous assurer que toutes les utilisations de vos nom de connexion et mot de passe sont conformes à la présente convention.
Vous devez informer ATMA sans délai dans le cas où votre nom de connexion ou mot de passe serait utilisé sans autorisation, ou si vous savez ou soupçonner que votre nom de connexion ou mot de passe a été perdu ou volé ou qu’une autre personne les a appris ou qu’ils sont autrement compromis.
Tous les noms de connexion et mots de passe demeurent la propriété de ATMA, qui peut les annuler ou les suspendre en tout temps sans vous en aviser ou en aviser toute autre personne et sans engager sa responsabilité envers vous ou toute autre personne. De plus, ATMA n’est aucunement tenue de vérifier l’identité ou l’autorité de l’utilisateur d’un nom de connexion ou mot de passe.
Vous devez répondre sans délai aux courriels et autres correspondances de ATMA, y compris, notamment, les courriels et correspondances concernant des plaintes ou questions visant votre utilisation de votre nom de connexion ou mot de passe ou votre utilisation du Site.
La sécurité et la confidentialité que fournissent les mots de passe ne sont pas complètes et peuvent être contournées. Vous utilisez votre mot de passe à vos propres risques.
5 Résiliation de la présente convention et fin du Site
Si vous violez les dispositions de la présente convention, vous ne pourrez plus utiliser le Site.
ATMA peut, à sa discrétion, modifier ou suspendre le Site ou une partie de celui-ci, ou l’une ou l’autre de ses options, ou y mettre fin, de façon permanente ou temporaire, à n’importe quel moment, pour quelque raison que ce soit, sans vous en aviser ou en aviser toute autre personne et sans engager sa responsabilité envers vous ou toute autre personne.
ATMA peut en tout temps et pour quelque raison que ce soit, avec ou sans motif, à son entière discrétion, suspendre ou retirer sur-le-champ, en totalité ou en partie, votre permission d’utiliser le Site et votre mot de passe, sans vous en aviser ou en aviser toute autre personne et sans engager sa responsabilité envers vous ou toute autre personne.
Si ATMA ou vous résiliez la présente convention ou si ATMA retire votre permission d’utiliser le Site, pour quelque raison que ce soit, la présente convention continue néanmoins de s’appliquer et de vous lier à l’égard de votre utilisation antérieure du Site, de vos achats de produits et de services par l’entremise du Site et de toute autre question connexe.
6 Création de liens avec le Site et cadrage du Site
Il est strictement interdit de créer des liens avec le Site sans l’autorisation expresse écrite de ATMA. Vous pouvez demander une telle autorisation à l’adresse[email protected]. ATMA se réserve le droit d’annuler et de révoquer une telle autorisation visant la création d’un lien avec le Site en tout temps, pour quelque motif que ce soit, et sans vous en aviser ou en aviser toute autre personne et sans engager sa responsabilité envers vous ou toute autre personne. Le cadrage du Site ou de son contenu sous quelque forme que ce soit et par quelque méthode que ce soit est strictement interdit.
